Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MOULIN-PAILLARD
Numéro de dépôt :
1645651
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
21/07/1999
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN-PAILLARD
Déposée le 21 juillet 1989 par Guy MOULINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU MOULIN-PAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MOULIN-PAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN-PAILLARD est expirée depuis le 21 juillet 1999.
Guy MOULINIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30